Mentions légales
Dernière mise à jour : septembre 2026
1. Éditeur du site
Activité : création artistique relevant des arts plastiques (code APE 90.03A)
SIREN : 851 168 435
SIRET du siège : 851 168 435 00010
Immatriculation : 23 mai 2019
Établissement : Fenouillet (Haute-Garonne), France
Courriel : antony.garcia@outlook.fr
Site : antonygadgarcia.com
L'activité porte sur la création photographique et la vente de tirages d'art en édition limitée. Le vendeur bénéficie de la franchise en base de TVA prévue à l'article 293 B du code général des impôts : TVA non applicable.
L'adresse postale complète de l'établissement est communiquée sur simple demande adressée à antony.garcia@outlook.fr. Les coordonnées de l'exploitant font l'objet d'une diffusion restreinte au répertoire Sirene de l'INSEE.
Les conditions de vente des tirages figurent dans les conditions générales de vente.
2. Directeur de la publication
Monsieur GARCIA Antony Gad Thomas, en qualité d'éditeur du site.
3. Hébergement
Site : netlify.com
Les pages du site sont servies depuis le réseau de diffusion de Netlify. Les fonctions qui traitent les commandes et les courriels sont exécutées en Europe, à Francfort.
4. Propriété intellectuelle
Les photographies publiées sur ce site sont des œuvres originales protégées par le code de la propriété intellectuelle. Elles restent la propriété exclusive de leur auteur, y compris après l'achat d'un tirage : l'acquisition d'un tirage ne cède aucun droit d'exploitation.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Il en va de même des textes, de la mise en page et des éléments graphiques du site.
Une demande d'utilisation, de publication ou de partenariat s'adresse à antony.garcia@outlook.fr.
5. Données personnelles
Le traitement des données transmises lors d'une commande ou d'une prise de contact est décrit dans la politique de confidentialité, qui précise les données recueillies, leur usage, leur durée de conservation et les moyens d'exercer vos droits.
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7. Conception du site
Conception et développement : Noisette Studio.
8. Signaler un contenu
Toute demande de rectification, de retrait ou de signalement portant sur un contenu du site peut être adressée à antony.garcia@outlook.fr. Une réponse est apportée dans les meilleurs délais.